- Nouvelles coordonnées DDCSPP (du secrétaire CDSMSEA87):Comme vous le savez, le Ministère de la Jeunesse et des Sports a été rattaché au Ministère de l'Education Nationale, la Ministre des Sports devenant ainsi Ministre Délégué. Il s'en est suivi de nombreux changements dans l'administration des anciennes collectivités territoriales dont la DDCSPP qui vient de rejoindre la DSDEN (Direction des Services départementaux de l'Education Nationale) de la Haute-Vienne dont je vous transmet les coordonnées : DDCSPP / SDJES (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations / Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports) Adresse géographique : Préfecture de la Haute-Vienne, 6 rue Daniel Lamazière 87000 LIMOGES Adresse postale: DSDEN de la Haute-Vienne - SDJES 13 rue François Chénieux CS 13123 87031 LIMOGES Cedex1
- DDCSP 87 Pour Infos 15/01/2021Mesdames, Messieurs,Suite aux annonces du Premier ministre d'hier soir, Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, et Roxana MARACINEANU, ministre déléguée chargée des Sports, détaillent les nouvelles mesures qui entrent en vigueur pour le sport à partir du samedi 16 janvier 2020.
Parmi les mesures principales, la pratique dans les équipements sportifs couverts est momentanément suspendue pour les mineurs dans le cadre de l’école, des centres aérés ou des loisirs sportifs (associations sportives notamment).La pratique des adultes comme des enfants restera possible dans l’espace public et dans les équipements sportifs de plein air, de manière auto-organisée ou encadrée mais toujours dans le respect des normes sanitaires (certaines restrictions existent) et sans contact entre les personnes.
Vous trouverez ci-dessous le détail de toutes les mesures sanitaires propres au champ du sport:
https://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/application-des-decisions-sanitaires-pour-le-sport-a-partir-du-12-janvier
Le service SDJES reste à votre disposition pour de plus amples informations et vous tiendra informés de toutes informations complémentaires susceptibles d'être publiées dans les jours à venir.
- Attestation de déplacement entre 20h et 6h:- DDCSPP 87 Pour Infos 15/12/2020
- DDCSPP 87 Pour Infos 10/12/2020Suite à la publication de l'ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020, voici les principales dispositions concernant l'organisation des instances de gouvernance des associations :- La durée d’application de l’ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020 permettant notamment pour les associations, à titre exceptionnel, de convoquer et d'organiser les instances de gouvernance à distance, même si les statuts ne le mentionnent pas, est étendue jusqu’au 1er avril 2021 (c’est-à-dire jusqu’au terme de la période transitoire de sortie de l’état d’urgence sanitaire fixé par la loi du 14 novembre 2020) voire jusqu'au 31 juillet 2021.
- Cette ordonnance apporte plusieurs adaptations afin de lier plus étroitement la possibilité d’organiser une assemblée générale à huis clos, c'est-à-dire sans que leurs membres - et les autres personnes ayant le droit d'y assister, tels que les commissaires aux comptes et les représentants des instances représentatives du personnel - n'y participent, que ce soit physiquement ou par voie de conférence téléphonique ou audiovisuelle ; de renforcer les droits des membres des assemblées lorsque ces dernières sont organisées à huis clos ; et de faciliter l’adoption des décisions relevant de la compétence des assemblées à distance.
Un décret est attendu prochainement.
Le diaporama joint reprend les principales dispositions. Nous restons à votre disposition pour tout complément d'information. Cordialement, Le service Jeunesse, Sports et Vie associative
- Nouvelles attestations de déplacement dérogatoire( à posséder à partir du samedi 28 novembre 2020).
pour les bénévoles : Cette attestation est uniquement réservée aux bénévoles NONS SALARIES pour se rendre sur le lieu de de l'association (il faut cocher la case 1)
pour les salariés : Cette attestation doit être rempli par le Secrétaire (à défaut par le Président) de l'association en ce qui concerne la partie administrative de l'association; le salarié complétera le document dans la partie lui est réservée.
- Communiqué de la DDCSPP (Alexandre MALEYRIE): Nouveau décret Sport Covid19 Madame, Monsieur,Suite aux annonces du Président de la République et du Premier ministre, Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et Roxana MARACINEANU, ministre déléguée en charge des Sports, ont précisé les nouvelles mesures sanitaires pour le sport qui entrent en vigueur à partir du samedi 28 novembre 2020.
Vous les trouverez ci-dessous.
https://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/application-des-decisions-sanitaires-pour-le-sport
Pour votre parfaite information, vous trouverez également ci-joint le nouveau décret du 27 novembre 2020 modifiant le décret du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.
Le service Jeunesse, Sports et Vie Associative reste à votre disposition pour tout complément d'information. Cordialement,
- Communiqué du CDOS87 (27 novembre):Les
activités bénévoles en période de confinement et mesures de
déconfinement progressifMesdames,
Messieurs les Président-e-s, Vous trouverz
en pièce jointe la doctrine adoptée par la cellule
inter-minisitérielle de crise concernant les règles à respecter pour
le mouvement associatif. Respect des gestes barrières, règles en cas
de déplacement ou de participation à des activités, toute
l'activité associative est passée en revue. De la tenue des CA et
AG, aux responsabilités des dirigeants : l'ensemble des règles à
appliquer sont détaillées dans la doctrine. Par ailleurs,
suite à la prise de parole du Président de la République de ce
mardi et aux précisions apportées hier par le Premier ministre en
conférence de presse, je vous prie de trouver, ci-dessous, les
informations relatives au déconfinement progressif applicables au
sport : A
partir de ce samedi 28 novembre prochain, il sera donc possible de : - Sortir se
promener, marcher, pratiquer une activité sportive individuelle de
plein air dans un rayon de 20km autour de son domicile et dans la
limite d’une durée de 3 heures par jour. Il est possible de
pratiquer cette activité individuelle dans l’espace public et dans
un stade ou un terrain de sport découvert (ex : tennis, équitation,
athlétisme, golf, course, marche…). - Pratiquer
des activités nautiques dans cette même limite des 20 KM
/ 3 heures (y compris pêche) - Pratiquer
une activité sportive extra-scolaire en club pour les mineurs (moins
de 18 ans) mais uniquement individuelle et en extérieur dans le
respect d’un protocole sanitaire renforcé. A
partir du 15 décembre prochain : -
Fin du confinement mais instauration d’un couvre-feu partout
en France de 21 heures à 7 heures du matin. - Toutes les
activités extra-scolaires pour les mineurs en intérieur et en
extérieur pourront reprendre et se tenir aussi pendant la
période des fêtes. Il s’agit des activités sportives pratiquées
en club, selon les règles d’encadrement habituelles (bénévoles
et salariés) mais dans le respect d’un protocole sanitaire
renforcé. Pas de limite de déplacement imposé (pas les 20 Km
autour du domicile pour conduire l’enfant au club par exemple). - Concernant
les stations de ski, elles seront aussi accessibles pendant les
vacances scolaires de Noël mais les remontées mécaniques
resteront fermées. A
partir du 20 janvier : - Possibilité
pour les adultes de reprendre une activité de sport collectif, de
sport de contact en club en intérieur et en extérieur si
l’évolution de la situation sanitaire le permet (si le nombre de
contaminations reste sous la barre des 5 000 cas par jour). En ce qui
concerne le protocole sanitaire renforcé, nous attendons encore
des indications plus précises sur ce qu’il contiendra. Il est en
cours d’étude en Cellule interministérielle de crise et doit être
encore validé en Conseil de défense sanitaire. Selon nos
informations – qui ne sont donc pas encore définitivement validées
par les instances de décisions – il sera basé sur les éléments
contenus dans l’avis du Haut Conseil à la Santé publique et dans
le Protocole sanitaire relatifs aux accueils de loisirs
périscolaires, tous deux en pièces jointes. A noter en particulier
la règle qui serait retenue pour le sport serait le respect strict
d’une distance de 2 mètres entre chaque pratiquant.
- Communiqué de la DDCSPP (Claire GUIMBAUD) le 25 novembre :doctrine sur les activités bénévoles en période de confinement,
adoptée par le centre interministériel de crise.
Bonjour, Vous
trouverez, ci-joint, la doctrine sur les activités bénévoles en
période de confinement, adoptée par le centre interministériel de
crise. Ce
dossier vise aussi les assemblées générales ainsi que la
responsabilité des associations et de leurs dirigeants. Bien
cordialement. Justificatif de déplacement pour les bénévoles (prendre exemple ci dessous pour les membres du CDMJSEA87; ce certificat peut être rempli par le Président ou comme mentionné dans le communiqué ci dessus par le Secrétaire): justificatif-de-deplacement-professionnel.pdf
- Message de la DDCSPP (Alexandre MALEYRIE) le 23 novembre 2020 :Covid-19 : nouvelles mesures en vigueur dans le champ du sport Madame, Monsieur, Le ministère des sports a diffusé une nouvelle instruction relative à la déclinaison des nouvelles mesures en vigueur dans le champ du sport liées à la reprise épidémique de la COVID 19. Une foire aux questions (FAQ) est également disponible. Vous trouverez l'ensemble de ces documents en téléchargement sur le lien ci-après (en bas de page du site). L'instruction présente les mesures générales nécessaires dans le faire face à l’épidémie de la Covid-19. Ces mesures visent à règlementer la pratique des activités physiques et sportives sur la voie publique et dans les établissements recevant du public ainsi qu’à identifier des publics prioritaires pouvant bénéficier d’une continuité de pratique. Je vous invite à porter une attention toute particulière aux annexes contenues dans cette nouvelle instruction (1 fiche relative aux sportifs de haut niveau et assimilés, une pour les sportifs professionnels, une pour les éducateurs sportifs professionnels et un tableau de présentation des motifs de dérogation sport et des justificatifs associés). Le ministère des sports a également mis en ligne des informations "grand public" concernant les nouvelles mesures pour le sport, notamment sur le plan économique ainsi qu'un diaporama de présentation du plan de relance pour le sport Le service Jeunesse, Sports et Vie Associative reste à votre disposition pour tout complément d'information.
- Communiqué de la DDCSPP le 4 novembre 2020 Associations - Tenue des instancesLes dispositions exceptionnelles prises durant le premier confinement en matière de convocation des instances des associations (conseil d'administration, AGO et AGE) sont maintenues, à savoir :
- La possibilité de convoquer à distance les instances (bureau, CA, AG) même si les statuts de la structure ne le prévoient pas : les AG peuvent ainsi exceptionnellement se tenir sans que les membres de l’organisme soient présents physiquement, soit par visio-conférence, soit par audio-conférence (Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020). Le décret n° 2020-925 du 29 juillet 2020 proroge jusqu’au 30 novembre 2020 les règles relatives à la tenue des instances à distance mises en place à l’occasion de la crise sanitaire. Les AG à distance ne sont évidemment pas obligatoires mais uniquement permises et considérées comme un mode de réunion valable, même si les statuts de l’association ne le prévoient pas. Les réunions de CA et de Bureau peuvent aussi se tenir en audio / visio ou par écrit même si les statuts ou le RI ne le prévoient pas ou l’interdisent.
- Les instances pourront statuer sur l’ensemble des décisions relevant de leurs compétences telles qu’elles sont déterminées dans les statuts.
- Le dispositif de visio/audio-conférence doit :
- Permettre l’identification des membres ;
- Garantir la participation effective des membres ;
- Permettre la retransmission simultanée et continue des débats et délibérations.
Convocation des membres : ces derniers seront convoqués par tout moyen permettant d’assurer leur information effective de la date et de l’heure de la réunion, ainsi que des conditions dans lesquelles ils pourront exercer l’ensemble des droits attachés à leur qualité de membre. Il est important de s’assurer de la participation effective des membres et d’en garder une traçabilité : un bulletin d’inscription en ligne envoyé préalablement par mail servira de feuille de présence numérique.
Calcul du quorum : L’instance ou la personne désignée par les statuts pour convoquer l’assemblée peut décider que sont réputés présents pour le calcul du quorum et de la majorité, les membres qui participent par conférence téléphonique ou audiovisuelle. Il conviendra d’en faire mention dans le procès-verbal de l’assemblée. Cette mesure est possible même si aucune clause des statuts ou du règlement intérieur ne le prévoit.
Votes et prises de décisions : le vote pourra avoir lieu à main levée (visioconférence) ou via un formulaire de vote en ligne.
Si le vote par correspondance en Assemblée générale est permis par les statuts, il peut être proposé aux membres d’adresser leurs instructions de vote par message électronique à l’adresse électronique indiquée dans la convocation.
- Nouvelles directives gouvernementales pour le sport (document diffusé par la DDCSPP Haute-Vienne):
En complément, le ministère chargé des Sports met à votre disposition deux documents qui vous permettront, selon votre situation, de justifier de vos déplacements à caractère dérogatoire : - une attestation de déplacement dérogatoire, qui doit être utilisée à chaque fois que l’on est personnellement en capacité de fournir le justificatif de sa situation dérogatoire ; cette attestation concerne les sportifs de haut niveau, les éducateurs sportifs professionnels soumis à obligation d’entraînement individuel régulier pour l’entretien des compétences techniques et physiques garantissant la sécurité des pratiquants, les étudiant de la filière universitaire STAPS et les stagiaires de la formation continue ou professionnelle aux métiers du sport, les personnes disposant d’une prescription médicale pour une pratique d’activité physique adaptée conformément aux dispositions des articles D. 1172-1 et suivants du code de la santé publique, les pratiquants sportifs handicapés ; cette attestation doit systématiquement être accompagnée du justificatif indiqué au regard de la catégorie dont vous relevez,
- un justificatif de déplacement qui doit vous être remis par la structure attestant de votre situation ; ce justificatif concerne quant à lui les sportifs professionnels, les personnes accréditées en vue d’une activité sportive à caractère professionnel ou de de haut niveau (personne dont la présence est nécessaire au bon déroulement des activités sportives d’entrainement ou de compétition, notamment l’encadrement technique et médical, les juges et arbitres, les officiels, les ramasseurs de balles, les prestataires et diffuseurs, etc) et les encadrants dont la présence est nécessaire au bon déroulement des activités sportives adaptées pour les personnes en situation de handicap ou en parcours de soins ; ce justificatif n’a pas à être accompagné d’un autre document.
justificatif de deplacement.pdf
Attention : cette attestation doit être accompagnée de divers documents (patronal, directrice ou directeur d'écoles, de collèges, de lycées,...) Se renseigner sur internet (www.interieur.gouv.fr / www.20minutes.fr / france3-refions.francetvinfo.fr / .......)
- Message de la DDCSPP 87 (reçu le 02/10/2020 à 18h25)Mesdames,
Messieurs les présidents des comités départementaux,
L'ARS
nous a signalé que de nombreux clubs sollicitaient ses services pour
l'obtention d'attestations, à la demande des instances fédérales,
lorsque le club ne peut assurer une compétition/un match, en raison
de licenciés positifs ou cas contacts.
Or, l'ARS ne
délivre pas d'attestation de ce type, car chaque cas est étudié
individuellement et reçoit un certificat d'isolement de la part de
la CPAM. Aucun autre document ne sera délivré. Aussi, je vous
remercie d'avance de ne pas solliciter l'ARS pour ce type de
demandes.
De plus, comme indiqué dans la procédure qui
vous a été transmise vendredi dernier et que je vous joins à
nouveau, le retour à la pratique sportive des cas positifs et des
cas contacts est possible à l'issue d'une période d'isolement de 14
jours.
Je reste à votre disposition pour tout complément
d'information.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les
présidents, l'expression de ma considération distinguée.
Information diffusée à 10 heures sur "Radio Alouette" le mardi 29 septembre.- COVID-19
: en Haute-Vienne (www:haute-vienne.gouv.fr>Actualités)Mise
à jour le 29/09/2020Suite
aux annonces du ministre des Solidarités et de la Santé Olivier
Véran ce mercredi 23 septembre le département de la Haute-Vienne
est désormais en zone Alerte. Afin
de prévenir les risques de propagation du virus par des mesures
adaptées et de limiter les regroupements et concentrations
importantes de personnes sur le département de la Haute-Vienne, le
préfet a pris un arrêté interdisant les rassemblements festifs et
familiaux de plus de 30 personnes dans les établissements recevant
du public. COVID-19
- Arrêté N° 2020-84 portant interdiction des rassemblements
festifs ou familiaux de plus de 30 personnes dans les Etablissements
Recevant du Public (ERP). Les
rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique ou dans
un lieu ouvert au public de plus de 10 personnes doivent être
déclarés au préfet de département. ►
Téléchargez
le formulaire de déclaration
pour l'organisation d'une manifestation de plus de 10 personnes sur
la voie publique. >
Déclaration pour l'organisation d'une manifestation de plus de 10
personnes sur la voir publique - format : PDF   -
- Message de la DDCSPP Haute-Vienne : Déclinaison des décisions sanitaires au 25/09/2020 (dimanche 27 septembre 2020) Madame, Monsieur,/
Dans la continuité des décisions prises par le Gouvernement pour faire face à la dégradation de la situation sanitaire, des mesures spécifiques au champ du sport ont été annoncées.
Le département de la Haute-Vienne est classé à ce jour en zone d'alerte, ce qui n'induit pas de mesures sanitaires pour le sport plus restrictives à ce jour. Je vous invite à consulter l'étendue de ces mesures en cliquant sur le lien ci-après (mesures à retenir pour les quinze prochains jours minimum). https://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/actualites/article/nouvelles-mesures-pour-le-sport
Le service Jeunesse, Sports et Vie Associative se tient à votre disposition. Cordialement.
- Message de la DDCSPP Haute-Vienne
(vendredi 25 septembre 2020)
Mesdames
et Messieurs les présidentes et présidents des associations
sportives de la Haute-Vienne, Je
vous prie de trouver ci-joint 2 documents relatifs à la procédure à
suivre en cas de survenue d'un cas positif Covid-19 au sein de votre
association sportive :
- une fiche de procédure, cliquer sur le lien: ProcedureCasConfirme.pdf
- un tableau
de tracing des cas contact à transmettre à l'ARS, cliquer sur le lien: TracingCasContactCovidSport.pdfLe service
jeunesse, sports et vie associative reste à votre disposition pour
tous renseignements complémentaires.
Cordialement.
- Message de la DDCSPP Haute-Vienne :(Actualisation
au 21/09/20) - Ministère des sports: Covid-19 et reprise des
activités physiques et sportive.Madame,
Monsieur, En
cette période de rentrée qui se doit d’être aussi sportive, le
ministère chargé des Sports a souhaité éditer un
guide de la rentrée sportive pour l’ensemble des acteurs du sport Que
vous soyez pratiquants, organisateurs d’événements, dirigeants
d’établissements, ce document sera pour vous un support pratique
et surtout indispensable pour reprendre vos activités, vos métiers,
le plus normalement possible, en vous adaptant comme vous l’avez
fait depuis le début de cette crise sanitaire. Pour
rappel, sur les recommandations du Haut Conseil de Santé Publique,
les règles de distanciation physique restent les suivantes : il
convient de prévoir entre deux personnes un espace sans contact
au-delà de 1m lorsque la pratique le permet, 10 mètres pour la
pratique du vélo et de la course à pied, 5 mètres pour la marche
rapide, 2 mètres pour les activités d’effort en statique et en
dynamique, 1 mètre pour pour les moments statiques (repos,
consignes, briefing, debriefing…). Par
ailleurs, le ministère chargé des Sports a mis à jour son guide
de recommandations des équipements sportifs terrestres, sports
d'eau, piscines, centres aqualudiques et espaces de baignade
naturels. Vous
pouvez également télécharger la
liste des protocoles sanitaires spécifiques des fédérations. Enfin,
à toutes fins utiles, vous trouverez ci-joint l’instruction
relative à la reprise de la pratique des activités physiques et
sportives et aux risques liés à l’épidémie de Covid-19. Cette
instruction constitue le cadre de mise en œuvre de la stratégie
nationale de reprise des activités physiques et sportives, à
compter de la rentrée sportive 2020. Le
service Jeunesse, Sports et Vie Associative se tient à votre
disposition pour de plus amples renseignements. Cordialement.
Alexandre MALEYRIE 05.19.76.12.18 - 07.78.86.35.01
Le lundi 11 mai, le déconfinement permettait à chacun de retrouver un peu de liberté et certaines contraintes ont été levées par la suite. En ce qui concerne le sport, il était absolument interdit d'utiliser les vestiaires du domaine sportif dans lesquels ils se situaient; or cette interdiction devient caduque par le décret n°2020-1035 en date du 13 août 2020 et publié au Journal Officiel le 16 août 2020. Ce qui signifie que les vestiaires d'un stade, d'un gymnase,... sont désormais accessibles aux sportifs dans le cadre de leur entraînement; les douches sont toujours interdites.
1- En cliquant sur le lien ci dessous, vous pourrez prendre connaissance de la dernière actualisation (26/06/20) des guides pratiques post-confinement liés à la reprise des activités physiques et sportives.
2 - Communiqué DDCSPP Haute-Vienne
Madame, Monsieur, La Haute-Vienne est placée en vigilance jaune Canicule par Météo France à compter de ce jeudi 6 août après-midi, et ce pour plusieurs jours. Vous trouverez ci-dessous les signaux d'alerte et les recommandations de la Préfecture de la Haute-Vienne. http://www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites/Fortes-chaleurs-la-Haute-Vienne-placee-en-vigilance-jauneA toute fin utile, vous trouverez ci-joint l'instruction ministérielle relative à la gestion de la saison estivale dans un contexte de pandémie COVID-19. A ce titre, j'attire tout particulièrement votre attention sur l'utilisation des brumisateurs et des ventilateurs. En effet, L’utilisation de ventilateurs dans les espaces collectifs clos ou semi-clos, est contre-indiquée, dès lors que plusieurs personnes y sont présentes (même porteuses de masques), si le flux d’air est dirigé vers les personnes. Concernant les dispositifs collectifs de brumisation, ils peuvent être utilisés mais s’ils ne génèrent pas d’humidité visible sur les personnes et les surfaces (ex : rafraîchissement d’espaces collectifs type hall de gare) ou une humidification des personnes exposées (ex : aires de repos sur les autoroutes, espaces de loisirs). Ils ne doivent pas non plus être utilisés avec un ventilateur, si le flux d’air est dirigé vers les personnes. Protection des sportifs: Il est demandé aux associations sportives locales de limiter leurs activités pendant cette période de canicule, si celles-ci ne se déroulent pas dans des lieux rafraîchis ou avec des conditions adaptées (ex: activités aquatiques et nautiques). Protection des enfants en accueils collectifs de mineurs:Le service Jeunesse Sports et Vie Associative reste à votre écoute au 05 19 76 12 00. Cordialement.
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