-     Nouvelle attestation de déplacement dérogatoire

( à posséder à partir de samedi 28 novembre 2020 au 15 décembre 2020)

Cliquer sur le lien suivant pour l'imprimer:          28-11-2020-attestation-de-deplacement-derogatoire.pdf


-    Communiqué de la DDCSPP (Alexandre MALEYRIE):
Nouveau décret Sport Covid19
Madame, Monsieur,
Suite aux annonces du Président de la République et du Premier ministre, Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports et Roxana MARACINEANU, ministre déléguée en charge des Sports, ont précisé les nouvelles mesures sanitaires pour le sport qui entrent en vigueur à partir du samedi 28 novembre 2020.
Vous les trouverez ci-dessous.
https://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/article/application-des-decisions-sanitaires-pour-le-sport

Pour votre parfaite information, vous trouverez également ci-joint le nouveau décret du 27 novembre 2020 modifiant le décret du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire.

Le service Jeunesse, Sports et Vie Associative reste à votre disposition pour tout complément d'information.          
Cordialement,


-    Communiqué du CDOS87 (27 novembre):

Les activités bénévoles en période de confinement et mesures de déconfinement progressif

Mesdames, Messieurs les Président-e-s,

Vous trouverz en pièce jointe la doctrine adoptée par la cellule inter-minisitérielle de crise concernant les règles à respecter pour le mouvement associatif. Respect des gestes barrières, règles en cas de déplacement ou de participation à des activités, toute l'activité associative est passée en revue. De la tenue des CA et AG, aux responsabilités des dirigeants : l'ensemble des règles à appliquer sont détaillées dans la doctrine.  

Par ailleurs, suite à la prise de parole du Président de la République de ce mardi et aux précisions apportées hier par le Premier ministre en conférence de presse, je vous prie de trouver, ci-dessous, les informations relatives au déconfinement progressif applicables au sport :

 A partir de ce samedi 28 novembre prochain, il sera donc possible de :

- Sortir se promener, marcher, pratiquer une activité sportive individuelle de plein air dans un rayon de 20km autour de son domicile et dans la limite d’une durée de 3 heures par jour. Il est possible de pratiquer cette activité individuelle dans l’espace public et dans un stade ou un terrain de sport découvert (ex : tennis, équitation, athlétisme, golf, course, marche…).

- Pratiquer des activités nautiques dans cette même limite des 20 KM / 3 heures (y compris pêche)

- Pratiquer une activité sportive extra-scolaire en club pour les mineurs (moins de 18 ans) mais uniquement individuelle et en extérieur dans le respect d’un protocole sanitaire renforcé.

 

A partir du 15 décembre prochain :

- Fin du confinement mais instauration d’un couvre-feu partout en France de 21 heures à 7 heures du matin.

- Toutes les activités extra-scolaires pour les mineurs en intérieur et en extérieur pourront reprendre et se tenir aussi pendant la période des fêtes. Il s’agit des activités sportives pratiquées en club, selon les règles d’encadrement habituelles (bénévoles et salariés) mais dans le respect d’un protocole sanitaire renforcé. Pas de limite de déplacement imposé (pas les 20 Km autour du domicile pour conduire l’enfant au club par exemple).

- Concernant les stations de ski, elles seront aussi accessibles pendant les vacances scolaires de Noël mais les remontées mécaniques resteront fermées.

 

A partir du 20 janvier :

- Possibilité pour les adultes de reprendre une activité de sport collectif, de sport de contact en club en intérieur et en extérieur si l’évolution de la situation sanitaire le permet (si le nombre de contaminations reste sous la barre des 5 000 cas par jour).

 

En ce qui concerne le protocole sanitaire renforcé, nous attendons encore des indications plus précises sur ce qu’il contiendra. Il est en cours d’étude en Cellule interministérielle de crise et doit être encore validé en Conseil de défense sanitaire. Selon nos informations – qui ne sont donc pas encore définitivement validées par les instances de décisions – il sera basé sur les éléments contenus dans l’avis du Haut Conseil à la Santé publique et dans le Protocole sanitaire relatifs aux accueils de loisirs périscolaires, tous deux en pièces jointes. A noter en particulier la règle qui serait retenue pour le sport serait le respect strict d’une distance de 2 mètres entre chaque pratiquant.



-   Communiqué de la DDCSPP (Claire GUIMBAUD) le 25 novembre :

doctrine sur les activités bénévoles en période de confinement, adoptée par le centre interministériel de crise.


Bonjour,

Vous trouverez, ci-joint, la doctrine sur les activités bénévoles en période de confinement, adoptée par le centre interministériel de crise.

Ce dossier vise aussi les assemblées générales ainsi que la responsabilité des associations et de leurs dirigeants.

Bien cordialement.

Les regles sanitaires generales adaptees aux associations de benevoles_propre (1).pdf

Justificatif de déplacement pour les bénévoles (prendre exemple ci dessous pour les membres du CDMJSEA87; ce certificat peut être rempli par le Président ou comme mentionné dans le communiqué ci dessus par le Secrétaire):           justificatif-de-deplacement-professionnel.pdf


Justificatif de déplacement pour les bénévoles du CDMJSEA87 pouvant servir d'exemple pour d'autres associations:   justificatif de deplacement.JPG


-    Message de la DDCSPP (Alexandre MALEYRIE) le 23 novembre 2020 :

Covid-19 : nouvelles mesures en vigueur dans le champ du sport
Madame, Monsieur,
Le ministère des sports a diffusé une nouvelle instruction relative à la déclinaison des nouvelles mesures en vigueur dans le champ du sport liées à la reprise épidémique de la COVID 19. Une foire aux questions (FAQ) est également disponible. Vous trouverez l'ensemble de ces documents en téléchargement sur le lien ci-après (en bas de page du site).
L'instruction présente les mesures générales nécessaires dans le faire face à l’épidémie de la Covid-19. Ces mesures visent à règlementer la pratique des activités physiques et sportives sur la voie publique et dans les établissements recevant du public ainsi qu’à identifier des publics prioritaires pouvant bénéficier d’une continuité de pratique.
Je vous invite à porter une attention toute particulière aux annexes contenues dans cette nouvelle instruction (1 fiche relative aux sportifs de haut niveau et assimilés, une pour les sportifs professionnels, une pour les éducateurs sportifs professionnels et un tableau de présentation des motifs de dérogation sport et des justificatifs associés).
Le ministère des sports a également mis en ligne des informations "grand public" concernant les nouvelles mesures pour le sport, notamment sur le plan économique 
ainsi qu'un diaporama de présentation du plan de relance pour le sport
Le service Jeunesse, Sports et Vie Associative reste à votre disposition pour tout complément d'information.


-     Communiqué de la DDCSPP le 4 novembre 2020    Associations - Tenue des instances

Les dispositions exceptionnelles prises durant le premier confinement en matière de convocation des instances des associations (conseil d'administration, AGO et AGE) sont maintenues, à savoir :

  • La possibilité de convoquer à distance les instances (bureau, CA, AG) même si les statuts de la structure ne le prévoient pas : les AG peuvent ainsi exceptionnellement se tenir sans que les membres de l’organisme soient présents physiquement, soit par visio-conférence, soit par audio-conférence (Ordonnance n° 2020-321 du 25 mars 2020). Le décret n° 2020-925 du 29 juillet 2020 proroge jusqu’au 30 novembre 2020 les règles relatives à la tenue des instances à distance mises en place à l’occasion de la crise sanitaire. Les AG à distance ne sont évidemment pas obligatoires mais uniquement permises et considérées comme un mode de réunion valable, même si les statuts de l’association ne le prévoient pas. Les réunions de CA et de Bureau peuvent aussi se tenir en audio / visio ou par écrit même si les statuts ou le RI ne le prévoient pas ou l’interdisent.
  • Les instances pourront statuer sur l’ensemble des décisions relevant de leurs compétences telles qu’elles sont déterminées dans les statuts.
  • Le dispositif de visio/audio-conférence doit :
    - Permettre l’identification des membres ;
    - Garantir la participation effective des membres ;
    Permettre la retransmission simultanée et continue des débats et délibérations.
Convocation des membres : ces derniers seront convoqués par tout moyen permettant d’assurer leur information effective de la date et de l’heure de la réunion, ainsi que des conditions dans lesquelles ils pourront exercer l’ensemble des droits attachés à leur qualité de membre. Il est important de s’assurer de la participation effective des membres et d’en garder une traçabilité : un bulletin d’inscription en ligne envoyé préa­lablement par mail servira de feuille de présence numérique.

Calcul du quorum : L’instance ou la personne désignée par les statuts pour convoquer l’assemblée peut décider que sont réputés présents pour le calcul du quorum et de la majorité, les membres qui participent par conférence téléphonique ou audiovisuelle. Il conviendra d’en faire mention dans le procès-verbal de l’assemblée. Cette mesure est possible même si aucune clause des statuts ou du règlement intérieur ne le prévoit.

Votes et prises de décisions : le vote pourra avoir lieu à main levée (visioconférence) ou via un formulaire de vote en ligne.
Si le vote par correspondance en Assemblée générale est permis par les statuts, il peut être proposé aux membres d’adresser leurs instructions de vote par message électronique à l’adresse électronique indiquée dans la convocation.



-    Nouvelles directives gouvernementales pour le sport (document diffusé par la DDCSPP Haute-Vienne):

     cliquer sur le lien :      documentDDCSPP.pdf

       En complément, le ministère chargé des Sports met à votre disposition deux documents qui vous permettront, selon votre situation, de justifier de vos déplacements à caractère dérogatoire :
  • une attestation de déplacement dérogatoire, qui doit être utilisée à chaque fois que l’on est personnellement en capacité de fournir le justificatif de sa situation dérogatoire ; cette attestation concerne les sportifs de haut niveau, les éducateurs sportifs professionnels soumis à obligation d’entraînement individuel régulier pour l’entretien des compétences techniques et physiques garantissant la sécurité des pratiquants, les étudiant de la filière universitaire STAPS et les stagiaires de la formation continue ou professionnelle aux métiers du sport, les personnes disposant d’une prescription médicale pour une pratique d’activité physique adaptée conformément aux dispositions des articles D. 1172-1 et suivants du code de la santé publique, les pratiquants sportifs handicapés ; cette attestation doit systématiquement être accompagnée du justificatif indiqué au regard de la catégorie dont vous relevez,

        attestation de deplacement derogatoire.pdf   

  • un justificatif de déplacement qui doit vous être remis par la structure attestant de votre situation ; ce justificatif concerne quant à lui les sportifs professionnels, les personnes accréditées en vue d’une activité sportive à caractère professionnel ou de de haut niveau (personne dont la présence est nécessaire au bon déroulement des activités sportives d’entrainement ou de compétition, notamment l’encadrement technique et médical, les juges et arbitres, les officiels, les ramasseurs de balles, les prestataires et diffuseurs, etc) et les encadrants dont la présence est nécessaire au bon déroulement des activités sportives adaptées pour les personnes en situation de handicap ou en parcours de soins ; ce justificatif n’a pas à être accompagné d’un autre document.
           justificatif de deplacement.pdf


-       Attestation de déplacement (pour novembre 2020) :        deplacement-derogatoire.pdf

Attention : cette attestation doit être accompagnée de divers documents (patronal, directrice ou directeur d'écoles, de collèges, de lycées,...) 

Se renseigner sur internet 

(www.interieur.gouv.fr / www.20minutes.fr / france3-refions.francetvinfo.fr  /  .......)


-        Message de la DDCSPP 87  (reçu le 02/10/2020 à 18h25)

Mesdames, Messieurs les présidents des comités départementaux,
L'ARS nous a signalé que de nombreux clubs sollicitaient ses services pour l'obtention d'attestations, à la demande des instances fédérales, lorsque le club ne peut assurer une compétition/un match, en raison de licenciés positifs ou cas contacts.
Or, l'ARS ne délivre pas d'attestation de ce type, car chaque cas est étudié individuellement et reçoit un certificat d'isolement de la part de la CPAM. Aucun autre document ne sera délivré. Aussi, je vous remercie d'avance de ne pas solliciter l'ARS pour ce type de demandes.
De plus, comme indiqué dans la procédure qui vous a été transmise vendredi dernier et que je vous joins à nouveau, le retour à la pratique sportive des cas positifs et des cas contacts est possible à l'issue d'une période d'isolement de 14 jours.
Je reste à votre disposition pour tout complément d'information.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les présidents, l'expression de ma considération distinguée.

Pour respecter la procédure cliquer sur le lien :   Procedure cas confirme COVID SPORT (3).pdf

Feuilles de traçage :     Tracing cas contact COVID Sport (2) (1).pdf




Information diffusée à 10 heures sur "Radio Alouette" le mardi 29 septembre.

-        COVID-19 : en Haute-Vienne    (www:haute-vienne.gouv.fr>Actualités)

Mise à jour le 29/09/2020

COVID-19 - Point de situation en Haute-Vienne

Suite aux annonces du ministre des Solidarités et de la Santé Olivier Véran ce mercredi 23 septembre le département de la Haute-Vienne est désormais en zone Alerte.

Afin de prévenir les risques de propagation du virus par des mesures adaptées et  de limiter les regroupements et concentrations importantes de personnes sur le département de la Haute-Vienne, le préfet a pris un arrêté interdisant les rassemblements festifs et familiaux de plus de 30 personnes dans les établissements recevant du public.

COVID-19 - Arrêté N° 2020-84 portant interdiction des rassemblements festifs ou familiaux de plus de 30 personnes dans les Etablissements Recevant du Public (ERP).

Les rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public de plus de 10 personnes doivent être déclarés au préfet de département.

Téléchargez le formulaire de déclaration pour l'organisation d'une manifestation de plus de 10 personnes sur la voie publique.

> Déclaration pour l'organisation d'une manifestation de plus de 10 personnes sur la voir publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier -





-        Message de la DDCSPP Haute-Vienne : Déclinaison des décisions sanitaires au 25/09/2020 (dimanche 27 septembre 2020)

Madame, Monsieur,/
Dans la continuité des décisions prises par le Gouvernement pour faire face à la dégradation de la situation sanitaire, des mesures spécifiques au champ du sport ont été annoncées.
Le département de la Haute-Vienne est classé à ce jour en zone d'alerte, ce qui n'induit pas de mesures sanitaires pour le sport plus restrictives à ce jour.

Je vous invite à consulter l'étendue de ces mesures en cliquant sur le lien ci-après (mesures à retenir pour les quinze prochains jours minimum).

https://www.sports.gouv.fr/accueil-du-site/actualites/article/nouvelles-mesures-pour-le-sport
Le service Jeunesse, Sports et Vie Associative se tient à votre disposition.           Cordialement.



-        Message de la DDCSPP Haute-Vienne (vendredi 25 septembre 2020)


Mesdames et Messieurs les présidentes et présidents des associations sportives de la Haute-Vienne,

Je vous prie de trouver ci-joint 2 documents relatifs à la procédure à suivre en cas de survenue d'un cas positif Covid-19 au sein de votre association sportive :

- une fiche de procédure, cliquer sur le lien:

ProcedureCasConfirme.pdf
- un tableau de tracing des cas contact à transmettre à l'ARS, cliquer sur le lien:             
     

TracingCasContactCovidSport.pdf

Le service jeunesse, sports et vie associative reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.
Cordialement.



-        Message de la DDCSPP Haute-Vienne :

(Actualisation au 21/09/20) - Ministère des sports: Covid-19 et reprise des activités physiques et sportive.

Madame, Monsieur,

En cette période de rentrée qui se doit d’être aussi sportive, le ministère chargé des Sports a souhaité éditer un guide de la rentrée sportive pour l’ensemble des acteurs du sport

Que vous soyez pratiquants, organisateurs d’événements, dirigeants d’établissements, ce document sera pour vous un support pratique et surtout indispensable pour reprendre vos activités, vos métiers, le plus normalement possible, en vous adaptant comme vous l’avez fait depuis le début de cette crise sanitaire.

Pour rappel, sur les recommandations du Haut Conseil de Santé Publique, les règles de distanciation physique restent les suivantes : il convient de prévoir entre deux personnes un espace sans contact au-delà de 1m lorsque la pratique le permet, 10 mètres pour la pratique du vélo et de la course à pied, 5 mètres pour la marche rapide, 2 mètres pour les activités d’effort en statique et en dynamique, 1 mètre pour pour les moments statiques (repos, consignes, briefing, debriefing…).

Par ailleurs, le ministère chargé des Sports a mis à jour son guide de recommandations des équipements sportifs terrestres, sports d'eau, piscines, centres aqualudiques et espaces de baignade naturels.

Vous pouvez également télécharger la liste des protocoles sanitaires spécifiques des fédérations.

Enfin, à toutes fins utiles, vous trouverez ci-joint l’instruction relative à la reprise de la pratique des activités physiques et sportives et aux risques liés à l’épidémie de Covid-19. Cette instruction constitue le cadre de mise en œuvre de la stratégie nationale de reprise des activités physiques et sportives, à compter de la rentrée sportive 2020.

Le service Jeunesse, Sports et Vie Associative se tient à votre disposition pour de plus amples renseignements.

Cordialement.


Alexandre MALEYRIE 05.19.76.12.18  -  07.78.86.35.01





Le lundi 11 mai, le déconfinement permettait à chacun de retrouver un peu de liberté et certaines contraintes ont été levées par la suite. 

En ce qui concerne le sport, il était absolument interdit d'utiliser les vestiaires du domaine sportif dans lesquels ils se situaient; or cette interdiction devient caduque par le décret n°2020-1035 en date du 13 août 2020 et publié au Journal Officiel le 16 août 2020.
Ce qui signifie que les vestiaires d'un stade, d'un gymnase,... sont désormais accessibles aux sportifs dans le cadre de leur entraînement; les douches sont toujours interdites.



1-     En cliquant sur le lien ci dessous, vous pourrez prendre connaissance de la dernière actualisation (26/06/20) des guides pratiques post-confinement liés à la reprise des activités physiques et sportives.



2 -      Communiqué DDCSPP Haute-Vienne

Madame, Monsieur,

La Haute-Vienne est placée en vigilance jaune Canicule par Météo France à compter de ce jeudi 6 août après-midi, et ce pour plusieurs jours.
Vous trouverez ci-dessous les signaux d'alerte et les recommandations de la Préfecture de la Haute-Vienne.
http://www.haute-vienne.gouv.fr/Actualites/Fortes-chaleurs-la-Haute-Vienne-placee-en-vigilance-jaune
A toute fin utile, vous trouverez ci-joint l'instruction ministérielle relative à la gestion de la saison estivale dans un contexte de pandémie COVID-19. A ce titre, j'attire tout particulièrement votre attention sur l'utilisation des brumisateurs et des ventilateurs. En effet, L’utilisation de ventilateurs dans les espaces collectifs clos ou semi-clos, est contre-indiquée, dès lors que plusieurs personnes y sont présentes (même porteuses de masques), si le flux d’air est dirigé vers les personnes. Concernant les dispositifs collectifs de brumisation, ils peuvent être utilisés mais s’ils ne génèrent pas d’humidité  visible sur les personnes et les surfaces (ex : rafraîchissement d’espaces collectifs type hall de gare) ou une humidification des personnes exposées (ex : aires de repos sur les autoroutes, espaces de loisirs). Ils ne doivent pas non plus être utilisés avec un ventilateur, si le flux d’air est dirigé vers les personnes.
Protection des sportifs: Il est demandé aux associations sportives locales de limiter leurs activités pendant cette période de canicule, si celles-ci ne se déroulent pas dans des lieux rafraîchis ou avec des conditions adaptées (ex: activités aquatiques et nautiques).
Protection des enfants en accueils collectifs de mineurs:
Le service Jeunesse Sports et Vie Associative reste à votre écoute au 05 19 76 12 00.

Cordialement.

Liens utiles :      Instructions Préfet - ARS :        Instruction prefet-ARS_canicule.pdf
                            Je me prépare et j'agis :                Je me prepare et j'agis.png

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